Déposée le 26 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Strategies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROMANS CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Strategies domicilié(e) 41 rue de Villeneuve - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 066 472 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Clara Steinitz, Olswang France LLP domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ROMANS CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Strategies, Société Anonyme - 41 rue de Villeneuve - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 331066472
Clara Steinitz, Olswang France LLP - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273247 - Publication au BOPI 2004-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570773 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 5 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657500 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Programmes d'ordinateur, et notamment logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO-CFAO) de modèles en deux et trois dimensions destinés au domaine de la chaussure, de la bagagerie et de la ganterie.Documentation technique relative à l'utilisation et à la maintenance de programmes informatiques pour la conception de modèles en deux et trois dimensions destinés au domaine de la chaussure, de la bagagerie et de la ganterie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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